8, rue Henri Alquier - 62600 Berck-Sur-Mer

1. Informations légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site pf-resibeau.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

2. Propriétaire du site

Le présent site est édité par :
Nom de l’entreprise : POMPES FUNEBRES RESIBEAU
Statut juridique : SAS
SIRET : 440 249 704 00014
Siège social : 8 RUE HENRI ALQUIER, 62600 BERCK
Téléphone : 03 21 09 02 52
E-mail : contact@pf-resibeau.fr

3. Hébergement

Le site est hébergé par :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Site web : https://www.ovh.com

4. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Madame RESIBEAU Delphine, en qualité de président de POMPES FUNEBRES RESIBEAU.

5. Création du site

Le site a été réalisé par :
Ident-IT
Site web : www.ident-it.fr

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site pf-resibeau.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, documents techniques, ainsi que leur mise en forme, est la propriété exclusive de POMPES FUNEBRES RESIBEAU, sauf mention contraire, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de POMPES FUNEBRES RESIBEAU.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

7. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, POMPES FUNEBRES RESIBEAU, en qualité de responsable de traitement, informe les utilisateurs que des données personnelles peuvent être collectées via le formulaire de contact du site.

  • Finalité du traitement :
    Gestion des demandes de contact ou de recrutement. Aucune donnée n’est cédée à des tiers.

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8. Responsabilité

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